Mentions Légales
Conformément à la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations légales concernant notre entreprise. Ces informations peuvent varier en fonction de la nature de votre site web et de votre entreprise. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique pour vous assister dans la rédaction de vos mentions légales.
Raison sociale : Atelier Apéro
Adresse du siège social : [Insérer l'adresse]
Dirigeants : [Insérer les noms des dirigeants]
Téléphone : [Insérer le numéro de téléphone]
E-mail : [Insérer l'adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Insérer le numéro]
Numéro d'identification fiscale : [Insérer le numéro]
Forme Juridique : [Insérer la forme juridique]
Capital Social : [Insérer le montant]
Hébergeur du site : [Insérer le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur]
Utilisation de données personnelles : [Insérer les mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Utilisation de cookies : [Insérer les mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, les consommateurs ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) fournie par la Commission européenne. La plateforme est accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. De plus, les clients ont la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que notre entreprise n'est ni disposée ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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